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Marques déposées par l'association loi 1901 ESPACE
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LA CLEF DE SI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CLEF DE SI
ASSOCIATION ESPACE

Numéro de dépôt :
92438718
Date de dépôt :
19/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2002

Présentation de la marque LA CLEF DE SI

Déposée le 19 octobre 1992 par l'association loi 1901 ESPACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CLEF DE SI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 ESPACE domicilié(e) 2, rue Marc Sangnier, 91330 YERRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 352 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Albert RAINGEVAL Président de l'Association ESPACE - France.

La marque LA CLEF DE SI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLEF DE SI est expirée depuis le 19 octobre 2002.

ESPACE a également déposé les autres marques suivantes : SAONE RIVER , élyséesamuel , EADM Morbihan M , Légapôle IMMOBILIER , Légapôle CREDIT , Légapôle , , CONCEPT PRO PECHE , Légapôle GEOMETRES-EXPERTS , PRO PÊCHE


ASSOCIATION ESPACE - 2, rue Marc Sangnier, 91330 YERRES - France - SIREN 381352731


Monsieur Albert RAINGEVAL Président de l'Association ESPACE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

- Education, formation, divertissement activités sportives et culturelles - Restauration

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.